Téléchargement 0 Les Offices de Tourisme exploités en régie
Téléchargement 1 Fiche thématique Régies
Téléchargement 2 Modèle statuts Régies à adapter
Téléchargement 3 Modèle délibération - création Régie
Téléchargement 4 Modèle délibération - nomination du Conseil d'Exploitation
Téléchargement 5 Obligation présence Directeur pour OT en régie
Téléchargement 6 Interdiction OT en régie directe réponse de Lyon
Téléchargement 7 Modèle règlement intérieurTéléchargement 8 Document unique d'évaluation des risques
Téléchargement 9 Dossier demande subvention Conseil Général 2011
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