Téléchargement 1 Statuts type OTSI
Téléchargement 2 Convention municipale d'objectifs OT et Mairie
Téléchargement 3 Convention municipale d'objectifs SI et Mairie
Téléchargement 4 Informations création d'association (Préfecture)
Téléchargement 5 Déclaration association dans le journal officiel
Téléchargement 6 La composition du Conseil d'Administration
Téléchargement 7 OT associatif et commissaire aux comptes
Téléchargement 8 Dossier demande subvention Conseil Général 2011
Téléchargement 9 Etre Président d'OT-SI
Téléchargement 10 Modèle règlement intérieur
Téléchargement 11 Associations comment obtenir un numéro SIREN-SIRET-APE
Téléchargement 12 Mise a disposition de fonctionnaires territoriaux
Déclarations CERFA :
Téléchargement 1 cerfa_13973 - création association.do
Téléchargement 2 cerfa_13971 - liste dirigeants associations.do
Téléchargement 3 cerfa_13972 - modification d'une association.do
Téléchargement 4 cerfa_13969 - déclaration liste des associations membres.do
Téléchargement 5 cerfa_13970 - déclaration du patrimoine immobilier.do
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