8 Les OT en EPIC

Téléchargement 1 Foire aux questions comité de direction

Téléchargement 2 Modèle statuts EPIC

Téléchargement 2-1 Lois relatives aux OT en EPIC

Téléchargement 3 Modèle contrat Directeur d'EPIC

Téléchargement 4 Modèle règlement intérieur

Téléchargement 5 Document unique d'évaluation des risques

Téléchargement 6 Le directeur d'EPIC

Téléchargement 7 Les diplomes d'un directeur d'OT

Téléchargement 8 Régime fiscal des OT en EPIC